Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4380468
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
Présentation de la marque FREE GO SODEBO
Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements BOUGRO SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FREE GO SODEBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FREE GO SODEBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249
INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Appareils et installations de réfrigération ; réfrigérateurs ; appareils et machines frigorifiques, à l'exception des appareils et machines de congélation, des appareils et machines pour la fabrication de glaces et sorbets ;
Articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; récipients calorifuges pour boissons, récipients calorifuges, à l'exception des sacs isothermes et des accessoires de pique-nique ;
Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; boissons à base de café ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;
Services de vente au détail ou en gros de viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ; farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; boissons à base de café ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles.
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